Clause de non-responsabilité
1. Contenu de l’offre en ligne,
L’auteur n’assume aucune responsabilité pour l’actualité, exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Des actions en responsabilité contre l’auteur qui se rapportent à des dommages matériels ou immatériels, causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou par l’utilisation d’informations incorrectes et incomplètes, sont en principe exclues, à condition qu’il ne s’agisse pas d’une faute intentionnelle ou d’une négligence lourde de la part de l’auteur. Toutes les offres sont sous réserve de confirmation et non contraignantes. L’auteur réserve expressément le droit de modifier des parties de pages ou l’offre entière sans annonce séparée, de compléter, de supprimer ou de cesser la publication temporairement ou définitivement.
2. Références directes et liens
Lors de références directes ou indirectes vers des sites Internet étrangers (« liens »), qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’auteur, sa responsabilité pourrait uniquement être engagée dans le cas où l’auteur a connaissance des contenus et où il a raisonnablement la possibilité technique d’empêcher l’utilisation de contenus illicites. L’auteur déclare expressément que les pages dont les liens figurent sur son site ne présentaient aucun contenu illégal au moment de leur mise en lien. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées. Par conséquent, l’auteur prend formellement ses distances par rapport à tous les contenus des sites associés qui auraient été modifiés après leur mise en place comme liens ou références. Cette constatation s’applique pour tous les liens et références mis dans l’offre Internet et tous les liens étrangers mis dans les livres d’or, dans les forums, listes des liens, mailing listes et dans toutes les autres formes de banques de données dont un accès sur le contenu est possible de l’extérieur. C’est seulement le fournisseur du site à lien mais non celui qui a renvoyé la publication du moment par des liens qui est responsable des contenus illégaux, incorrects ou incomplets et surtout des dommages provoqués par l’usage ou le non-usage de telles informations proposées.
3. Droit d’auteur
L’auteur s’efforce de considérer les droits d’auteur des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéos et des textes, d’utiliser les graphiques, les documents sonores, les séquences vidéos et les textes qu’il a créés lui-même ou d’utiliser des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéos et des textes sans licences. Tous les noms de marques ou des marques déposées nommés sur ces sites ou éventuellement protégés par des tiers dépendent inconditionnellement de chaque clause du droit de signe de reconnaissance ou du droit de possession valable de chaque propriétaire. Il ne faut pas tirer la conclusion d’une seule mention qu’une marque déposée ne soit pas protégée par les droits des tiers! Le copyright pour les objets publiés qui sont créés par l’auteur lui-même reste seulement à l’auteur des sites. La reproduction ou l’utilisation des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéos et des textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées ne sont pas autorisées sans le consentement exprès de l’auteur.
4. Protection des données
Si au sein de l’offre Internet la possibilité d’entrer des données personnelles ou d’affaires (adresses e-mail, noms, adresses) existe, la révélation de ces données du côté de l’utilisateur est faite expressément volontairement. L’usage et le payement de tous les services offerts – pour autant que techniquement possible et raisonnable – sont autorisés aussi sans l’indication de telles données ou surtout avec l’indication des données anonymes ou d’un pseudonyme. L’utilisation des adresses de contact dans le cadre de l’empreinte ou des indications comparables comme des adresses postales, des numéros de téléphone et de téléfax ainsi que les adresses e-mail par les tiers pour envoyer des informations non demandées expressément n’est pas autorisée. Les mesures juridiques contre l’expéditeur de ce qu’on appelle courriel Spam dans le cas d’une infraction contre cette interdiction sont réservées expressément.
5. Efficacité du droit de cette exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité doit être considérée dans le cadre de l’offre Internet, d’où cette page a été référencée. Si certaines parties ou des formulations individuelles de ce texte ne correspondent pas, ou pas complètement, à la situation juridique actuelle, les autres parties du document ne sont pas touchées dans leur teneur et leur validité.